Recherche

Actualité

Accueil > Mentions légales

Informations Légales

 

Tous les droits sur le site www.cuenod.fr sont la propriété de CUENOD dont le siège est situé
18, rue des buchillons
BP264
74106 Annemasse Cedex

Ces droits sont réservés. Toute la documentation disponible sur ce site est proposée à nos visiteurs uniquement pour un usage personnel.

 

Droits d’auteur

 

En aucun cas, il n’est autorisé de reproduire, de modifier, utiliser, réutiliser le contenu du site à des fins publiques ou commerciales, y compris les textes, images, supports sauf si l’accord préalable écrit de CUENOD a été obtenu.

 

Protection des données

 

Le site www.cuenod.fr respecte les lois françaises sur la protection de la vie privée. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit, écrivez-nous.

 

Responsabilité

 

Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de CUENOD qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre CUENOD et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.

 

Accès au site

 

CUENOD se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d’interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l’accès à tout ou partie du site, y compris notamment pour le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.

 

Pour toute remarque ou question, vous êtes invités à nous contacter